Pour naviguer sur ce site, vous devez en accepter la politique d\u2019utilisation. Dans le cas contraire, vous devez le quitter. Cette politique peut en tout temps \u00eatre modifi\u00e9e par l\u2019APMQ, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion. L\u2019APMQ vous demande par cons\u00e9quent de relire cette politique d\u2019utilisation r\u00e9guli\u00e8rement. De m\u00eame, l\u2019APMQ se r\u00e9serve le droit de mettre fin \u00e0 cette politique d\u2019utilisation et\/ou \u00e0 votre droit de navigation et d\u2019utilisation de ce site, en tout ou en partie, \u00e0 tout moment, sans motif ni pr\u00e9avis, et ce, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion.<\/p>\n
Certaines fonctionnalit\u00e9s de ce site exigent un abonnement ou un enregistrement. En choisissant de vous abonner ou de vous enregistrer, vous vous engagez \u00e0 fournir des informations v\u00e9ridiques vous concernant et \u00e0 mettre ces informations \u00e0 jour rapidement, le cas \u00e9ch\u00e9ant, afin qu\u2019elles demeurent toujours exactes et compl\u00e8tes. Vous reconnaissez \u00eatre responsable 1) de maintenir la confidentialit\u00e9 du mot de passe que vous choisissez ou qui vous est attribu\u00e9 au moment de votre enregistrement ou abonnement ; 2) de toute activit\u00e9 sur le site faite sous votre nom d\u2019utilisateur ou avec votre mot de passe ; 3) de quitter votre compte apr\u00e8s chaque session. De plus, vous vous engagez \u00e0 aviser l\u2019APMQ de toute utilisation non autoris\u00e9e de votre nom d\u2019utilisateur ou de votre mot de passe. En cas de manquement \u00e0 ces conditions, l\u2019APMQ ne sera pas responsable des pertes ou dommages pouvant en d\u00e9couler.<\/p>\n
Tous les textes, l\u2019information, les photographies, images et illustrations, les logiciels et les codes disponibles sur ce site (ci-apr\u00e8s nomm\u00e9s le “contenu”), incluant la fa\u00e7on dont le contenu est pr\u00e9sent\u00e9, sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois canadiennes de droits d\u2019auteurs et appartiennent au www.placedesproducteurs.ca<\/a>. Vous vous engagez \u00e0 respecter l\u2019ensemble des avis de droit d\u2019auteur, Aucun \u00e9l\u00e9ment dans ce site ou ses fonctionnalit\u00e9s ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme vous conf\u00e9rant un droit aux logiciels int\u00e9gr\u00e9s dans ce site ou ses fonctionnalit\u00e9s ou pouvant \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s du site, y compris le droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des dits logiciels.<\/p>\n Si vous avez autoris\u00e9 une personne d\u2019\u00e2ge mineur \u00e0 naviguer sur ce site ou \u00e0 utiliser ses fonctionnalit\u00e9s, vous reconnaissez \u00eatre responsable 1) de son comportement en ligne ; 2) de contr\u00f4ler son acc\u00e8s au site et son utilisation ; 3) des cons\u00e9quences de toute mauvaise utilisation de la part de ladite personne. Nous vous recommandons de superviser l\u2019utilisation de ce site et de ses fonctionnalit\u00e9s par les personnes mineures dont vous \u00eates responsable.<\/p>\n Ce site vous offre des fonctions vous permettant d\u2019afficher et de soumettre des messages, des donn\u00e9es, des textes, des photos et images (votre “contenu”) et d\u2019interagir avec le www.placedesproducteurs.ca<\/a>, ses employ\u00e9s et mandataires et d\u2019autres utilisateurs.<\/p>\n Lorsque vous affichez votre contenu sur ce site, vous conc\u00e9dez \u00e0 www.placedesproducteurs.ca<\/a> une licence illimit\u00e9e, irr\u00e9vocable, non exclusive, perp\u00e9tuelle et \u00e0 titre gratuit d\u2019utilisation, de reproduction, de stockage, d\u2019adaptation, de modification, de cr\u00e9ation de produits d\u00e9riv\u00e9s, de transmission, de distribution ou de mise \u00e0 la disposition du public de votre contenu. De plus, vous 1) convenez de renoncer \u00e0 l\u2019ensemble des droits moraux dans votre contenu en faveur de www.placedesproducteurs.ca<\/a> ; 2) vous consentez \u00e0 ce que vos coordonn\u00e9es (nom, adresse, courriel) apparaissent en lien avec votre contenu : 3) vous reconnaissez et convenez que www.placedesproducteurs.ca <\/a>ne saurait \u00eatre tenu responsable de quelque perte, dommage ou corruption \u00e0 votre contenu ; 4) vous reconnaissez et convenez que votre contenu ne sera pas consid\u00e9r\u00e9 comme confidentiel.<\/p>\n Vous garantissez \u00e0 www.placedesproducteurs.ca<\/a> que 1) votre contenu est original ; 2) il ne viole aucun droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, incluant, notamment, les droits d\u2019auteur ; 3) vous \u00eates le titulaire unique de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur votre contenu, incluant les droits d\u2019auteur, ou que, le cas \u00e9ch\u00e9ant, vous avez obtenu la permission \u00e9crite du titulaire de soumettre ce contenu ; 4) votre contenu ne contient aucun propos diffamatoire, aucune obsc\u00e9nit\u00e9 et ne viole pas le droit d\u2019un tiers \u00e0 la vie Lorsque vous interagissez avec www.placedesproducteurs.ca<\/a>, ses employ\u00e9s, mandataires ou d\u2019autres utilisateurs, vous vous engagez \u00e0 respecter les r\u00e8gles de n\u00e9tiquette qui font partie int\u00e9grante de la politique d\u2019utilisation.<\/p>\n Vous naviguez sur ce site et l\u2019utilisez \u00e0 vos propres risques. Le www.placedesproducteurs.ca<\/a> ne fait aucune repr\u00e9sentation et n\u2019assure aucune garantie<\/a> concernant son site Web, ses fonctionnalit\u00e9s et son contenu, incluant, notamment, les garanties quant 1) \u00e0 la qualit\u00e9 marchande, \u00e0 l\u2019adaptation \u00e0 un usage particulier du contenu ou \u00e0 la non-violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ; 2) au fonctionnement du site et de ses fonctionnalit\u00e9s de mani\u00e8re s\u00e9curitaire et sans erreur ; 3) au fait que l\u2019utilisation de ce site ou de ses fonctionnalit\u00e9s pourra combler vos attentes ; 4) \u00e0 l\u2019exactitude, \u00e0 l\u2019exhaustivit\u00e9, \u00e0 la fiabilit\u00e9 ou \u00e0 la pertinence de ce site, de ses fonctionnalit\u00e9s et de son contenu ; 5) \u00e0 la correction des d\u00e9fauts ou des erreurs qui pourraient appara\u00eetre dans ce site ; 6) \u00e0 l\u2019absence de virus ou d\u2019\u00e9l\u00e9ments dommageables dans ce site et ses fonctionnalit\u00e9s ; et 7) \u00e0 la transmission s\u00e9curitaire des communications par l\u2019interm\u00e9diaire de ce site ou de ses fonctionnalit\u00e9s.<\/p>\n Le www.placedesproducteurs.ca<\/a> et ses administrateurs, employ\u00e9s, mandataires, conc\u00e9dants de licence ou ayants droit ne peuvent en aucune circonstance \u00eatre tenus responsables des dommages de toute nature r\u00e9sultant directement ou indirectement de l\u2019utilisation de ce site Web, de ses fonctionnalit\u00e9s ou encore du contenu \u00e9voqu\u00e9 sur ceux-ci, m\u00eame s\u2019ils connaissaient ou auraient d\u00fb conna\u00eetre la possibilit\u00e9 de tels dommages.<\/p>\n Le www.placedesproducteurs.ca<\/a> et ses administrateurs, employ\u00e9s, mandataires, conc\u00e9dants de licence ou ayants droit d\u00e9clinent toute responsabilit\u00e9 pour les actes, omissions ou conduite de tout tiers utilisateur de ce site et de ses fonctionnalit\u00e9s et de tout annonceur ou commanditaire de ce site (tiers utilisateurs) et ne peuvent en aucun cas \u00eatre tenus responsables de tout pr\u00e9judice, perte, dommage ou frais d\u00e9coulant de quelque mani\u00e8re a) des actes, omissions ou conduite d\u2019un tiers utilisateur ; et b) de l\u2019utilisation ou de l\u2019incapacit\u00e9 d\u2019utiliser quoi que ce soit, logiciel, contenu, biens ou services d\u2019un site ou offerts par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un Ce site Web pourrait, de temps \u00e0 autre, diffuser de l\u2019information reli\u00e9e \u00e0 divers champs de pratique professionnels, incluant, notamment, la sant\u00e9 et la forme physique, le droit, la comptabilit\u00e9, la planification financi\u00e8re et les investissements (information professionnelle). Cette information professionnelle est fournie \u00e0 des fins \u00e9ducatives et de divertissement et ne doit en aucun cas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme une recommandation pour un traitement particulier, un produit ou un plan d\u2019action. L\u2019utilisation de ce site ne doit pas remplacer les consultations avec un professionnel qualifi\u00e9.<\/p>\n Ce site contient des hyperliens vers d\u2019autres sites (sites tiers) qui vous font quitter le www.placedesproducteurs.ca<\/a> . Ces hyperliens sont fournis pour votre commodit\u00e9. Ces sites tiers ne sont pas sous le contr\u00f4le du www.placedesproducteurs.ca<\/a> et les hyperliens ne peuvent \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9s comme une approbation ou un endossement de leur contenu par le www.placedesproducteurs.ca<\/a> . Le www.placedesproducteurs.ca<\/a> n\u2019est pas responsable du contenu de ces sites tiers, des liens qu\u2019ils contiennent, ou des changements et mises \u00e0 jour qui leur sont apport\u00e9s et n\u2019offre aucune garantie les concernant.<\/p>\n Si le www.placedesproducteurs.ca<\/a> encourage les hyperliens, il ne souhaite cependant pas \u00eatre li\u00e9 \u00e0 quelque site tiers 1) qui contient un contenu encourageant une conduite constituant une infraction criminelle, une responsabilit\u00e9 civile ou une violation de quelque l\u00e9gislation ou r\u00e9glementation locale, \u00e9tatique, provinciale, nationale ou internationale, qui est susceptible de porter Toute image, tout son ou effet sonore,tout enregistrement sonore, toute \u0153uvre musicale, toute performance, tout \u00e9l\u00e9ment graphique, tout vid\u00e9o, toute production cin\u00e9matographique, toute \u0153uvre audiovisuelle ou toute autre \u0153uvre (le contenu multim\u00e9dia) trouv\u00e9 par l\u2019entremise d\u2019un moteur de recherche disponible sur ce site Web est prot\u00e9g\u00e9 par le droit d\u2019auteur et\/ou d\u2019autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le www.placedesproducteurs.ca<\/a> ne peut vous autoriser \u00e0 copier, distribuer, afficher, faire une performance publique, communiquer ou cr\u00e9er des \u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es \u00e0 partir de ce contenu multim\u00e9dia. Lorsque les r\u00e9sultats de la recherche relient ce site \u00e0 des sites tiers, tout contenu multim\u00e9dia apparaissant sur ces sites tiers, reste la propri\u00e9t\u00e9 d\u2019entit\u00e9s autres que le www.placedesproducteurs.ca<\/a>. Si vous d\u00e9sirez utiliser le contenu multim\u00e9dia d\u2019un site tiers auquel vous avez acc\u00e9d\u00e9 par l\u2019entremise de ce site, nous vous recommandons de contacter le propri\u00e9taire afin d\u2019obtenir les droits d\u2019utilisation.<\/p>\n Vous reconnaissez que l\u2019utilisation de bots informatiques, notamment les webbots<\/em>, est interdite \u00e0 quelque fin que ce soit en relation avec Un ou plusieurs t\u00e9moins peuvent \u00eatre plac\u00e9s sur le disque dur de l\u2019ordinateur \u00e0 partir duquel vous naviguez sur le www.placedesproducteurs.ca<\/a>. Les t\u00e9moins envoy\u00e9s de ce site n\u2019ont pas pour but de vous identifier ni d\u2019exploiter des informations personnelles vous concernant. Ils enregistrent des informations relatives \u00e0 la navigation sur ce site, effectu\u00e9e \u00e0 partir de l\u2019ordinateur sur lequel est stock\u00e9 le t\u00e9moin. Vous pouvez refuser l\u2019enregistrement de t\u00e9moins sur le disque dur de l\u2019ordinateur \u00e0 partir duquel vous naviguez sur ce site Web en modifiant les options des logiciels de navigation.<\/p>\n Vous reconnaissez que le www.placedesproducteurs.ca<\/a> n\u2019a aucune obligation de surveiller tout contenu accessible par son entremise. Cependant, vous reconnaissez que le www.placedesproducteurs.ca<\/a> a le droit de surveiller son site \u00e9lectroniquement, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion, et de divulguer toute information n\u00e9cessaire afin de se conformer \u00e0 toute loi, r\u00e8glement ou demande gouvernementale, afin de pouvoir op\u00e9rer son site Web de mani\u00e8re ad\u00e9quate ou afin de se prot\u00e9ger ou de prot\u00e9ger ses utilisateurs en vertu de la politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n Vous acceptez de prendre fait et cause pour le www.placedesproducteurs.ca<\/a>, ses administrateurs, employ\u00e9s, mandataires, conc\u00e9dants de licence ou ayants droit respectifs concernant l\u2019ensemble des r\u00e9clamations, demandes, responsabilit\u00e9s, frais ou d\u00e9penses de quelque nature, y compris, notamment, les honoraires et d\u00e9bours juridiques r\u00e9sultant directement ou indirectement : 1) de la violation par vous des conditions d\u2019utilisation ; 2) de votre navigation, utilisation ou incapacit\u00e9 de naviguer sur ce site ou d\u2019utiliser ce site et\/ou ses fonctionnalit\u00e9s ou tout site tiers ; 3) de votre utilisation des publications, communications, distributions ou t\u00e9l\u00e9chargements de quelque nature par l\u2019interm\u00e9diaire de ce site Web et\/ou de ses fonctionnalit\u00e9s, ou du fait que vous vous \u00eates fi\u00e9 \u00e0 ceux-ci ; et\/ou 4) de la violation par vous de la l\u00e9gislation ou de la r\u00e9glementation applicable. Vous vous engagez \u00e0 coop\u00e9rer avec nous dans la contestation de toute r\u00e9clamation.<\/p>\n Votre utilisation de ce site Web et de ses fonctionnalit\u00e9s et les conditions d\u2019utilisation sont r\u00e9gies par les lois de la province de Qu\u00e9bec et les lois du Canada. Vous reconnaissez par les pr\u00e9sentes que tout litige d\u00e9coulant de ou li\u00e9 \u00e0 votre utilisation de ce site sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence des tribunaux du district de Montr\u00e9al, province de Qu\u00e9bec. Vous reconnaissez que la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s\u2019applique pas.<\/p>\n Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation, la politique sur la protection de la vie priv\u00e9e, les r\u00e8gles d\u2019utilisation du contenu, les r\u00e8gles de contributions des utilisateurs et les r\u00e8gles de n\u00e9tiquette constituent l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019entente intervenue entre vous et le www.placedesproducteurs.ca<\/a>. Vous ne pouvez c\u00e9der ni transf\u00e9rer les conditions d\u2019utilisation, la politique sur la protection de la vie priv\u00e9e, les r\u00e8gles d\u2019utilisation du contenu, les r\u00e8gles de contributions des utilisateurs et les r\u00e8gles de n\u00e9tiquette ni quelque droit et\/ou obligations aux termes de celles-ci. Le d\u00e9faut par le www.placedesproducteurs.ca<\/a> d\u2019exercer ou de demander l\u2019application de tout droit reconnu par les conditions d\u2019utilisation, la politique sur la protection de la vie priv\u00e9e, les r\u00e8gles d\u2019utilisation du contenu, les r\u00e8gles de contributions des utilisateurs ou les r\u00e8gles de n\u00e9tiquette ne constituent en aucun cas une renonciation \u00e0 ce droit. Dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 un tribunal comp\u00e9tent d\u00e9ciderait qu\u2019une disposition des conditions d\u2019utilisation, de la politique sur la protection de la vie priv\u00e9e, des r\u00e8gles d\u2019utilisation du contenu, des r\u00e8gles de contributions des utilisateurs ou des r\u00e8gles de n\u00e9tiquette est inapplicable ou invalide, les autres dispositions demeureraient en vigueur, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Les titres des articles des conditions d\u2019utilisation sont utilis\u00e9s aux fins de pr\u00e9sentation seulement et n\u2019ont aucune valeur juridique ni aucun effet contractuel.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" 1. Acceptation de la politique d\u2019utilisation Pour naviguer sur ce site, vous devez en accepter la politique d\u2019utilisation. Dans le cas contraire, vous devez le quitter. Cette politique peut en tout temps \u00eatre modifi\u00e9e par l\u2019APMQ, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion. L\u2019APMQ vous demande par cons\u00e9quent de relire cette politique d\u2019utilisation r\u00e9guli\u00e8rement. De m\u00eame, l\u2019APMQ se […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1061","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/placedesproducteurs.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1061","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/placedesproducteurs.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/placedesproducteurs.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/placedesproducteurs.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/placedesproducteurs.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1061"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/placedesproducteurs.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1061\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/placedesproducteurs.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1061"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
\nrenseignements et restrictions concernant le contenu auquel vous avez acc\u00e8s sur ce site. Le www.placedesproducteurs.ca<\/a> vous conf\u00e8re une licence non exclusive et non transf\u00e9rable pour utiliser ce site et ses fonctionnalit\u00e9s sur votre ordinateur ou autre appareil \u00e9lectronique uniquement \u00e0 des fins de repr\u00e9sentation sur \u00e9cran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier, personnelles et non commerciales, \u00e0 condition que vous en demandiez la permission \u00e0 l\u2019APMQ, que vous ne modifiiez pas le contenu, que vous conserviez les avis de droits d\u2019auteur et que vous indiquiez la date d\u2019\u00e9mission du document<\/strong> (par exemple pour le calendrier de disponibilit\u00e9 des produits). La modification, la reproduction, la diffusion, la traduction, la mise en r\u00e9seau, la commercialisation, la publication, la cr\u00e9ation d\u2019\u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es, l\u2019affichage sur Internet, la vente ou toute exploitation de ce site ou de son contenu, sont interdits. Il est \u00e9galement strictement interdit de copier ou de transmettre \u00e0 des tiers la liste des membres de l\u2019APMQ.
\n<\/strong><\/p>\n4. Responsabilit\u00e9 pour les personnes mineures<\/h2>\n
5. Soumissions<\/h2>\n
\npriv\u00e9e et\/ou \u00e0 l\u2019image.<\/p>\n6. Avis de non-responsabilit\u00e9<\/h2>\n
\nsite li\u00e9 \u00e0 ce site Web.<\/p>\n7. Absence de conseil<\/h2>\n
8. Hyperliens vers d\u2019autres sites<\/h2>\n
\natteinte ou de nuire aux activit\u00e9s, \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9 ou \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 du www.placedesproducteurs.ca<\/a> ou qui contient, affiche ou transmet quelque mat\u00e9riel ou information outrepassant les normes morales et\/ou l\u00e9gales de la soci\u00e9t\u00e9 canadienne ; ou 2) qui contient, affiche ou transmet quelque information, logiciel ou autre mat\u00e9riel qui viole ou transgresse les droits d\u2019autrui, y compris du mat\u00e9riel qui constitue une atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou aux droits \u00e0 la protection de la personnalit\u00e9, ou qui est prot\u00e9g\u00e9 par le droit d\u2019auteur, une marque de commerce ou un autre droit de propri\u00e9t\u00e9. Le www.apmquebec.com se r\u00e9serve le droit d\u2019interdire un hyperlien \u00e0 un site tiers \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion, \u00e0 tout moment. Vous convenez de retirer tout hyperlien que vous pouvez avoir vers ce site Web sur demande du www.placedesproducteurs.ca<\/a>.<\/p>\n9. Utilisation du moteur de recherche<\/h2>\n
10. Utilisation de bots informatiques<\/h2>\n
\nce site Web<\/p>\n11. T\u00e9moins (cookies<\/em>)<\/h2>\n
12. Surveillance<\/h2>\n
13. Indemnisation<\/h2>\n
14. Droit applicable<\/h2>\n
15. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h2>\n